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mercredi 8 juin 2011

Le grand retour de Brice Hortefeux devant la justice

Brice Hortefeux est jugé en appel ce mardi 7 juin pour atteinte à la présomption d'innocence. Ce procès ouvre une semaine judiciaire chargée pour l'ancien ministre UMP, qui sera également rejugé ce jeudi pour ses propos racistes envers les Arabes.
Le 17 décembre 2010, Brice Hortefeux avait été condamné à 1 euro de dommages et intérêts pour atteinte à la présomption d'innocence de David Sénat, ex-conseiller de l'ancien ministre de la Justice Michèle Alliot-Marie. Le magistrat avait assigné Brice Hortefeux en référé pour des propos tenus le 17 octobre lors de l'émission "Le Grand Jury" (RTL-LCI-Le Figaro).
Interrogé sur les conditions dans lesquelles David Sénat avait été identifié par les services du contre-espionnage comme source possible du Monde dans l'affaire Bettencourt, le ministre avait répondu qu'"un haut fonctionnaire, magistrat, membre de cabinet ministériel, ayant donc accès à des documents précisément confidentiels, alimentait (...) un journaliste sur des enquêtes".
Le tribunal avait jugé ces propos "attentatoires à la présomption d'innocence de David Sénat".
Ce dossier est examiné mardi par la chambre 1-2 de la cour d'appel.
Une deuxième affaire de présomption d'innocence
La même chambre doit être saisie ce jour d'une autre affaire d'atteinte présumée à la présomption d'innocence visant Brice Hortefeux, attaqué cette fois par Riadh Hennouni, un Français suspecté d'avoir fait le jihad en Afghanistan.
En première instance, le 7 février dernier, Brice Hortefeux avait obtenu gain de cause, les juges judiciaires s'étant déclarés incompétents au profit des juges administratifs. Le tribunal avait considéré que les propos alors reprochés au ministre ne constituaient pas une "faute personnelle détachable" de sa fonction.
Et un procès pour injure raciale
Jeudi, Brice Hortefeux comparaitra devant la chambre 2-7 de la cour d'appel pour injure raciale, pour des propos jugés "outrageants" envers les personnes d'origine arabe. L'ancien ministre avait été condamné le 4 juin 2010 à une amende de 750 euros après la diffusion d'une vidéo qui le montrait tenant des propos racistes pendant qu'il posait avec un jeune militant, Amine, né de père algérien, lors de l'université d'été de l'UMP.
Une militante expliquait à Brice Hortefeux qu'Amine mangeait du cochon et buvait de la bière, le ministre rétorquant: "Ah mais ça ne va pas du tout, alors, il ne correspond pas du tout au prototype". Dans un second temps, il ajoutait: "Il en faut toujours un. Quand il y en a un, ça va. C'est quand il y en a beaucoup qu'il y a des problèmes".
http://tempsreel.nouvelobs.com/actualite/politique/20110607.OBS4656/le-grand-retour-de-brice-hortefeux-devant-la-justice.html