samedi 5 novembre 2011

Coup de théâtre au procès AZF : Total pourrait rejoindre le banc des prévenus

Surprise, hier, au procès AZF : le parquet estime que la citation directe de Total et Thierry Desmarest est recevable ! Le tribunal avait estimé le contraire.
Pour les cours de chimie, il faudra attendre. Mais pour les cours de droit, on a été servi. Pour la détonique, on devra patienter. Mais pour « l'artillerie lourde » selon l'expression de Me Jean-Luc Forget, dès hier, les missiles et les obus ont fusé !
Après une première audience aussi exaltante qu'un tube de Lexomyl, voici une deuxième journée qui a plongé dans le vif des débats, avec quelques surprises.
On savait qu'il serait question aujourd'hui de la citation directe de Total et de Thierry Desmarest. Comme prévu donc, Me Jean Veil, avocat du groupe, s'est attaché à démontrer que cette citation était irrecevable. « Total a exprimé sa compassion pour les victimes et ce n'est pas aller à l'encontre de ces victimes de soulever cette irrecevabilité. Mais on ne peut pas être jugé deux fois pour les mêmes faits » estime Jean Veil. Pour lui, l'ordonnance de non-lieu du juge est un jugement implicite.

A nouveau "prévenu virtuel" ?

De l'autre côté de la barre, Me Simon Cohen : « L'ordonnance de non-lieu a-t-elle l'autorité de la chose jugée ? La théorie du non lieu implicite ne tient pas ! » Même position de la part de Mes Jean-Paul Teissonnière, Thierry Carrère, Agnès Casero, Denis Benayoun ou Christophe Léguevaques.
La grosse surprise va venir de l'avocat général. En première instance, le parquet n'avait pas soutenu cette citation directe. Et là, Pierre Bernard a lui aussi potassé les jurisclasseurs, les mêmes que Jean Veil, mais ses conclusions divergent ! Pour lui, cette citation directe de Total et de Thierry Desmarest est recevable, car certaines parties civiles n'étaient pas présentes à l'instruction, et donc, on ne peut pas leur opposer l'autorité de la chose jugée !
La cour va donc délibérer sur cette question et sur d'autres incidents (voir ci-contre) et rendra sa décision mercredi : a priori, les magistrats vont « joindre au fond », et Thierry Desmarest sera à nouveau « prévenu virtuel ».
Autre incident : la partie civile a cité comme témoin un des policiers qui avait enquêté sur le délit d'entrave. Pour Me Daniel Soulez-Larivière, puisqu'il y a eu un non-lieu sur ce fameux délit d'entrave, point n'est besoin d'entendre ce témoin. Au contraire, Me Stella Biseuil estime qu'il a été au cœur de l'enquête sur le hangar 331 et ce qui s'y trouvait, et que son récit est indispensable. Dès le deuxième jour, on a survolé les mystères essentiels de ce procès.

http://www.ladepeche.fr/article/2011/11/05/1208778-coup-de-theatre-au-proces-azf-total-pourrait-rejoindre-le-banc-des-prevenus.html

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