mercredi 2 janvier 2013

Trafic de faux vêtements de marque : deux commerçants antibois condamnés

Un couple antibois vendaient des vêtements de marque contrefaits dans leurs boutiques sur la Côte et dans le Var. Les commerçants qui se fournissaient en Bulgarie a été condamné à 350.000 € d'amende douanière

Calvin Klein, Armani, Ed Hardy, Versace, Dior ou encore Le Temps des Cerises… Dans leurs boutiques de Juan-les-Pins, Antibes et La Seyne, Stéphane et Marlène proposaient des vêtements de marque contrefaits. Le couple se fournissait en Bulgarie.

Soupçonnés d'avoir participé à un trafic de faux vêtements de marque, le couple, leur fournisseur bulgare ainsi que trois autres commerçants avaient comparu le 13 février dernier. Le tribunal correctionnel de Grasse devant lequel ils étaient poursuivis a rendu son délibéré et prononcé pour la plupart des peines de prison avec sursis.

Tout commence en octobre 2009. Un commerçant, désireux de proposer à la vente des vêtements de marque, se renseigne sur la société Lord Ducan, à Juan-les-Pins. La boutique de Stéphane et Marlène propose des articles de marque à des prix très bas. Soupçonneux, il alerte la brigade de surveillance intérieure des douanes de Nice. Un contrôle est effectué. 170 articles analysés et déclarés contrefaits sont saisis.

L'enquête permet de remonter au fournisseur, Atanas Petrov, un Bulgare de 37 ans.

En 2006, il avait démarché Stéphane et lui avait avancé plusieurs pièces. Stéphane le remboursait quand il avait tout vendu et passait une nouvelle commande, se trouvant ainsi pris dans un cercle vicieux.

«Au départ je ne savais pas que c'était des faux », prétend Stéphane, déjà condamné avec son épouse à 44.500 € d'amende douanière après avoir été contrôlés revenant d'Espagne avec 518 articles contrefaits.

Petrov était également le fournisseur de Sébastien et Aurélie, un couple de commerçants avignonnais. À Avignon toujours, le Bulgare s'était associé à Mariana, une compatriote de 34 ans.

350 000 € d'amende douanière

« Plus de 5 % des marchandises échangées dans le monde sont contrefaites. La contrefaçon génère dans certains pays une économie parallèle qui engrange des milliards d'euros en trompant le consommateur. Cela nuit à l'emploi », avait martelé la vice-procureure Gwenaëlle Ledoigt avant de demander trois ans de prison ferme pour l'Antibois et son fournisseur bulgare, deux ans pour le commerçant avignonnais et de la prison avec sursis pour les trois femmes.

« Des réquisitions démesurées » pour les avocats des commerçants Mes Mélanie Junginger, Julien Brosson et Guillaume De Palma.

Réquisitions que le tribunal, présidé par Jean-Paul Grattesol, a largement revues à la baisse. Stéphane l'Antibois a été sanctionné de deux ans de prison avec sursis, Sébastien l'Avignonnais d'un an avec sursis. Six mois avec sursis pour les trois femmes. Petrov a été condamné à deux ans de prison dont dix-huit mois avec sursis. Me Stéphane Arnaud s'était attaché à démontrer que son client n'appartenait à aucun réseau.

D'importantes amendes douanières ont en revanche été prononcées : 350.000 € au total, somme équivalente à la valeur marchande de ces faux articles de luxe saisis

http://www.nicematin.com/antibes/trafic-de-faux-vetements-de-marque-deux-commercants-antibois-condamnes.1098206.html

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